1 – Informations

EDITEUR
Chocolaterie les Suprêmes
SIRET :  509 441 770
Siège : Musée du Café Le Bouchu – 97119 Vieux-Habitants
Téléphone : 05 90 95 81 76
Représentant légal : Marianne Paux et Frédérique Fardeau
Créateur/webmaster : Studio acidulé

HEBERGEUR
NUXIT
SIRET : 451 146 757 00039 – APE : 6311Z
Siège : 400 avenue Roumanille BP 60177 – 06903 Sophia Antipolis Cedex
Téléphone : 0899 56 36 00

2 – Propriété intellectuelle

La société Les Suprêmes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marianne Paux ou Frédérique Fardeau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Informatiques et libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.chocolaterie-les-supremes.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.chocolaterie-les-supremes.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

La société les Suprêmes ne collecte aucune information personnelle relatives à l’utilisateur.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.